DMCA
Politique DMCA
Toonanime fonctionne comme un annuaire La finalité est de proposer une expérience agréable par une accessibilité, une simplicité et une efficacité accrue, notamment sur mobile. Toonanime n’héberge et n’est l’auteur d’aucune des vidéos présentées. Celles-ci étant reprises depuis les plateformes de partage publiques… Les droits et le contenu des vidéos présents sur ce site sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs. Toonanime ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu des différentes vidéos présentes sur le site.
Contactez directement la plateforme d'hébergement vidéo pour toutes réclamations de droits relatifs aux contenus en question.
Si vous pensez que votre œuvre protégée a été copié d’une manière qui constitue une violation du droit d’auteur et est accessible sur ce site, vous pouvez en informer notre agent de droits d’auteur, comme indiqué dans le Digital Millennium Copyright Act de 1998 (DMCA). Pour que votre plainte soit valide en vertu de la DMCA, vous devez fournir les informations suivantes lors de la fourniture avis de violation de copyright selon :
- Une signature physique ou électronique d’une personne autorisée à agir au nom du titulaire du droit d’auteur d’identification de l’œuvre protégée a affirmé avoir été violé.
- L’identification du matériel qui est prétendu être atteinte ou d’être l’objet de l’activité illicite et qui doit être enlevé.
- Des informations raisonnablement suffisantes pour permettre au fournisseur de service de contacter la partie plaignante, comme une adresse, numéro de téléphone, et, le cas échéant, une adresse de courrier électronique.
- Une déclaration que la partie plaignante “croit de bonne foi que l’utilisation du matériel de la manière reprochée n’est pas autorisée par le titulaire du droit d’auteur, son agent ou la loi”.
- Une déclaration que les “informations dans la notification sont exactes”, et “sous peine de parjure, la partie plaignante est autorisée à agir au nom du propriétaire d’un droit exclusif qui aurait été violé”.
Contact
Pour toute question ou préoccupation concernant cette politique de confidentialité, veuillez nous contacter ici.